Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON TANNEUR
Louis ROYER & Cie

Numéro de dépôt :
1106364
Date de dépôt :
18/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAPOLEON TANNEUR

Déposée le 18 janvier 1978 par Louis ROYER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON TANNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Louis ROYER & Cie domicilié(e) (société Anonyme) 16200 JARNAC. - France.

La marque NAPOLEON TANNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAPOLEON TANNEUR est expirée depuis le 18 janvier 1988.

Louis ROYER & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MG MAUGER , MARMITON , DARTIMON , BREDON , NAPOLEON TANNEUR COGNAC , (Marque figurative) , SMETANA , JULES DURET , CHARMOY


Louis ROYER & Cie - (société Anonyme) 16200 JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Cognacs